Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MOULIN DE RAYMOND
Monsieur FAYE Claude

Numéro de dépôt :
1623126
Date de dépôt :
30/01/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/01/2000

Présentation de la marque CHATEAU MOULIN DE RAYMOND

Déposée le 30 janvier 1990 par monsieur FAYE Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU MOULIN DE RAYMOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FAYE Claude domicilié(e) Château LAVILLE, Saint Sulpice et Cameyrac, 33450 Saint Loubes - France.

La marque CHATEAU MOULIN DE RAYMOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MOULIN DE RAYMOND est expirée depuis le 30 janvier 2000.

FAYE Claude a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LAVILLE , CHATEAU LAVILLE , VIGNOT , CHATEAU MOULIN DE RAYMOND , CHATEAU LA PIERRE PLANTEE


Monsieur FAYE Claude - Château LAVILLE, Saint Sulpice et Cameyrac, 33450 Saint Loubes - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU MOULIN DE RAYMOND